PME, commerce et artisanat

Documents récents sur le thème : PME, commerce et artisanat

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2011

• 26 octobre 2011
  •  La mission commune d'information sur les conséquences de la suppression de la taxe professionnelle modifie son Bureau. (Communiqué de presse)
• 20 octobre 2011
  •  E-commerce : quels développements, quelles conséquences ? - La délégation à la prospective a lancé une mission sur le e-commerce en France. (Vidéo - Travaux de commission)
• 6 septembre 2011
  •  Talents des cités 2011 - Présentation du concours 2011 par Gérard LARCHER et Mme Fleur PELLERIN. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 20 juillet 2011
  •  Politique commerciale commune - Résolution n° 171 (Texte)
  •  Médecine du travail - Texte n° 164 (Texte)
• 6 juillet 2011
  •  Médecine du travail - Rapport n° 720 (Rapport)
  •  Médecine du travail - Texte de la commission n° 721 (Texte)
• 5 juillet 2011
  •  Médecine du travail - Texte n° 709 (Texte)
• 8 juin 2011
  •  Politique commerciale commune - Résolution n° 581 (Texte)
• 24 mai 2011
  •  La commission de l'économie se penche sur la situation du tourisme dans les départements antillais. (Communiqué de presse)
• 18 mai 2011
  •  Fiscalité du commerce électronique - Jean ARTHUIS, président de la commission des finances (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Fiscalité du commerce électronique - Discussion (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Fiscalité du commerce électronique - Mme Maïté GABET (DGFIP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Fiscalité du commerce électronique - Débat (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Fiscalité du commerce électronique - M. Jean-Michel HUBERT (Comité stratégique auprès du Premier ministre) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Fiscalité du commerce électronique - M. Claude BOULLE (Union du grand commerce de centre-ville) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Fiscalité du commerce électronique - M. Gilles BABINET (Conseil national du numérique) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Fiscalité du commerce électronique - M. Daniel SAADA (VivaKi France) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Fiscalité du commerce électronique - M. Maxime GAUTHIER (DGFIP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Fiscalité du commerce électronique - M. François MOMBOISSE (FEVAD) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Fiscalité du commerce électronique - M. Yoram ELKAIM (Google) (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 mai 2011
  •  Rencontres sénatoriales de l'apprentissage - Gérard LARCHER, Président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Rencontres sénatoriales de l'apprentissage - M. Alain GRISET (APCMA) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Questions cribles thématiques sur l'apprentissage dans le cadre des Douzièmes journées de l'apprentissage - L'apprentissage dans le cadre des Douzièmes Journées de l'apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'apprentissage dans le cadre des Douzièmes journées de l'apprentissage - L'apprentissage dans le cadre des Douzièmes Journées de l'apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'apprentissage dans le cadre des Douzièmes journées de l'apprentissage - L'apprentissage dans le cadre des Douzièmes Journées de l'apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'apprentissage dans le cadre des Douzièmes journées de l'apprentissage - L'apprentissage dans le cadre des Douzièmes Journées de l'apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'apprentissage dans le cadre des Douzièmes journées de l'apprentissage - L'apprentissage dans le cadre des Douzièmes Journées de l'apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'apprentissage dans le cadre des Douzièmes journées de l'apprentissage - L'apprentissage dans le cadre des Douzièmes Journées de l'apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'apprentissage dans le cadre des Douzièmes journées de l'apprentissage - L'apprentissage dans le cadre des Douzièmes Journées de l'apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'apprentissage dans le cadre des Douzièmes journées de l'apprentissage - L'apprentissage dans le cadre des Douzièmes Journées de l'apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 9 mai 2011
  •  Le Sénat et l'APCMA se mobilisent pour l'apprentissage : le 17 mai, près de 200 apprentis des chambres de métiers et de l'artisanat dialoguent avec les Sénateurs (Communiqué de presse)
• 29 avril 2011
  •  Senat.Hebdo N°29 (29/04/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat. (Vidéo - Actualités)
• 28 avril 2011
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Jean BIZET interroge les experts (Vidéo - Travaux de commission)
• 27 avril 2011
  •  Mission d'information relative à Pôle Emploi - La mission s'est rendue à Poissy et Trappes à la découverte de deux agences Pôle emploi. (Vidéo - Actualités)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - M. David HALLAM ( FAO, Nations unies) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Première conclusion par Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Jean BIZET (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - M. Alain TOURRET (Conseil régional de Basse-Normandie) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - M. André REICHARDT (Conseil régional d'Alsace) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Conclusion par Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - David HALLAM ( FAO, Nations unies) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Jean BIZET (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Conclusion de la journée par Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Table ronde sur la politique de cohésion (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - M. Bruno BOURG BROC (député de la Marne) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - M. Jean-Claude GAYSSOT (Conseil régional de Languedoc-Roussillon) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Jean BIZET (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 mars 2011
  •  10 mars 2011 - Taxis low cost (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 22 février 2011
  •  Salon de l'Agriculture 2011 - Le Sénat , les agriculteurs et producteurs (Vidéo - Evénements et colloques)
• 16 février 2011
  •  Accords commerciaux conclus par l'Union européenne : la commission de l'économie appelle à une compensation pour les départements d'outre-mer (Communiqué de presse)
• 4 février 2011
  •  Sénat Hebdo N°20 (04/02/2011) - Cette semaine, au sommaire de Sénat.Hebdo : - les sénateurs ont voté les textes relatifs au Défenseur des droits, - La mission d'information du Sénat sur la dépendance a présenté ses différentes pistes pour améliorer l'aide aux personnes âgées dépendantes. Et comme chaque semaine, tous les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique en débat. (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 31 janvier 2011
  •  Adresses mails - Texte n° 205 (Texte)
  •  Médecine du travail - Texte n° 57 (Texte)
• 24 janvier 2011
  •  Gérard Larcher confirme Michel Thiollière à la commission de régulation de l'énergie (Communiqué de presse)
• 21 janvier 2011
  •  Médecine du travail - Rapport n° 232 (Rapport)
• 19 janvier 2011
  •  Audition de M. François DROUIN - M. François DROUIN, président d'OSÉO (candidat au renouvellement de ses fonctions) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Audition de M. François DROUIN - Questions à M. François DROUIN, président d'OSÉO (candidat au renouvellement de ses fonctions) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Médecine du travail - Texte de la commission n° 233 (Texte)

2010

• 1er décembre 2010
  •  Syndicat - Texte n° 44 (Texte)
• 30 novembre 2010
  •  Chat avec Philippe MARINI - Réponse du rapporteur général de la Commission des finances aux questions des internautes sur la taxe sur la publicité en ligne, la crise irlandaise et l'avenir de l'euro. (Vidéo - Actualités)
• 19 novembre 2010
  •  Ouverture dominicale des commerces - Texte n° 93 (Texte)
• 15 novembre 2010
  •  Médecine du travail - Texte n° 106 (Texte)

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