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Les bonnes pratiques présentées ici-même sont en libre accès. Vous êtes non seulement autorisés, mais invités à les consulter et à les utiliser pour améliorer la qualité de vos sites Web. Si vous souhaitez copier, modifier ou redistribuer la liste de bonnes pratiques Opquast, ou encore, si vous souhaitez mettre en place des produits ou services dérivés de cette liste, vous devez impérativement choisir l'une des deux licences présentées ci-dessous :
En ce qui concerne les droits de copie, de modification et de redistribution, vous êtes libre de choisir l'une ou l'autre des deux licences suivantes :
Cette licence vous permet d'utiliser, de modifier ou de distribuer librement la liste de bonnes pratiques Opquast. Cette licence ne vous exempt toutefois pas des obligations suivantes :
Ces règles s'appliquent à tous les produits et services qui pourraient être tirés ou dérivés de la présente liste, comme les supports d'audit, les supports de formation, les cahiers de charges dérivés, etc... Si vous n'êtes pas certain de pouvoir respecter tous les termes de la licence GPL, nous vous conseillons d'opter pour la licence partenaires présentée ci-dessous.
La licence partenaire constitue un accord entre la société Temesis, qui porte le projet Opquast, et les organisations qui ne souhaitent pas ou ne peuvent pas respecter de manière stricte la licence GPL. Ainsi, si les copies, produits ou services dérivés que vous aurez créés à partir d'Opquast ne sont pas à leur tour placés sous licence GPL, ou encore si vous ne souhaitez pas les redistribuer publiquement et gratuitement, vous devez impérativement opter pour une licence partenaires.
Cette licence concerne également les entités qui souhaitent bénéficier d'un compte illimité et de fonctionnalités réservées aux partenaires sur le service en ligne Mon-Opquast, ou qui souhaitent communiquer sur le site, le fil d'information partenaire, et la newsletter Opquast.
Nous vous conseillons d'opter pour la licence partenaires, qui vous permet :
Si vous représentez une ONG, une association à but non lucratif, ou encore une institution et que vous avez besoin de copier, de modifier ou de redistribuer la liste de bonnes pratiques Opquast, nous vous recommandons d'opter pour la licence GPL et de reditribuer vos travaux suivant les règles de cette licence. Si vous n'êtes pas en mesure de respecter les règles de la GPL, ou que vous souhaitez bénéficier des avantages présentés ci-dessus, nous vous conseillons d'opter pour la licence partenaires.
Si vous êtes une personne individuelle, vous pouvez utiliser librement la liste de bonnes pratiques Opquast pour votre utilisation personnelle sans choisir de licence aussi longtemps que vous ne distribuez pas la liste ou des produits ou services dérivés. Dans le cas contraire, vous devez impérativement choisir entre la licence GPL et la licence partenaire, en fonction de l'utilisation que vous en ferez.
Si vous êtes un partisan du logiciel libre et que vous êtes en mesure de la respecter, nous vous conseillons d'opter pour la licence GPL.
Si vous n'êtes pas sûr de pouvoir respecter strictement les termes de la licence GPL, nous vous recommandons fortement de ne pas hésiter et d'opter pour la licence partenaires.
La licence GPL est disponible en ligne. Elle s'applique naturellement, sans que nous ayons à mettre en place le moindre accord spécifique.
La licence partenaire s'applique moyennant la signature d'un accord entre votre organisation et la société Temesis. Ce contrat annuel reconductible tacitement prévoit un certain nombre d'obligations réciproques entre Temesis et le contractant, destinées à garantir et à préserver l'intérêt des deux parties. La mise en place de l'accord de partenariat s'effectue sur la base des tarifs annuels suivants :
| Chiffre d'affaires | Tarif de la licence |
|---|---|
| < 200 000 € | 300 € |
| entre 200 000 et 500 000 € | 750 € |
| entre 500 000 et 5 000 000 € | 1 000 € |
| > 5 000 000 € | 2 000 € |
| Budget annuel | Tarif de la licence |
|---|---|
| < 50 000 € | 150 € |
| entre 50 000 et 200 000 € | 300 € |
| entre 200 000 et 1 000 000 € | 500 € |
| > 1 000 000 € | 1 000 € |
Si vous avez des questions, contactez Temesis :
18, Rue Lucien GranetVous pouvez également nous contacter par l'intermédiaire de ce formulaire.
La certification suivant cette liste de bonnes pratiques est strictement interdite sans accord spécifique et obtention d'une licence partenaires spécifique. Pour toute question sur cet aspect, contactez Temesis.
Rendons à César ce qui appartient à César. Les licences choisies pour le projet Opquast et la page ici présente sont très largement inspirées du système et du mode de présentation choisies par la société MySQL AB, disponible sur le site Mysql.com.
15 février 2005, Version 1.1
