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Documents de travail de l’OMC

Les documents de travail sont présentés par les auteurs à titre personnel. Ceux-ci sont responsables des opinions qui y sont exprimées. Les documents de travail ne sont pas censés représenter les positions ou opinions du Secrétariat de l’OMC ou de ses Membres et sont sans préjudice des droits et obligations des Membres dans le cadre de l’OMC. Les erreurs ou omissions éventuelles sont imputables aux auteurs.

Toute citation de ces documents doit être attribuée au personnel du Secrétariat de l’OMC et non pas à l’OMC en tant que telle.

Disponible uniquement en anglais

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Dossiers spéciaux

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No 11

International Production Sharing: A Case for a Coherent Policy Framework
Cette étude tente de clarifier ce qu'est la production fragmentée ou le partage de la production, quels en sont l'ampleur, l'organisation, les éléments moteurs et les incidences au niveau des politiques - l'accent étant mis, pour ce dernier facteur, sur les pays en développement et le Cycle du développement de Doha. Elle contient six études de pays et examine, dans chaque cas, l'importance et la nature du partage de la production ou de la spécialisation verticale dans les secteurs de l'automobile et de l'électronique.

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(78 pages; 612Ko)
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No 10

Demystifying Modelling Methods for Trade Policy
Ce document porte essentiellement sur l'utilisation de modèles informatisés d'équilibre général et de modèles gravitationnels pour définir de grandes options dans le domaine du commerce. Il met en évidence les forces et les limites de ces outils analytiques. Les auteurs examinent également les facteurs essentiels qui doivent être pris en considération dans l'utilisation de la modélisation informatique pour élaborer des scénarios à l'intention des décideurs.

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(35 pages; 250 Ko)
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No 9

The WTO and Direct Taxation
Ce document donne un aperçu du champ d'application des règles de l'OMC dans le domaine de l'imposition, en particulier de l'imposition directe. Il contient un résumé des différends concernant certaines mesures relatives à l'impôt sur le revenu qui ont été soulevés dans le cadre de l'OMC depuis sa création, en particulier du long différend qui a opposé les CE et les États-Unis au sujet des régimes FSC/ETI des États-Unis.

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(35 pages; 250 Ko)
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No 8

The Changing Landscape of Regional Trade Agreements
Dans ce document sont examinées les principales tendances et caractéristiques des accords commerciaux régionaux, en vigueur et en cours de négociation. Leurs effets sur les tiers et sur le système commercial multilatéral sont aussi examinés.

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(39 pages; 3184 Ko)
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No 7

Selected Issues Concerning the Multilateral Trading System 
Le présent document analyse un certain nombre de questions, y compris des idées erronées, liées au commerce et à l'investissement international. L'accent est mis sur plusieurs éléments qui présentent un intérêt particulier pour les pays en développement.

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(43 pages; 1466 Ko)
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No 6

The Trade, Debt and Finance Nexus: at the Cross-roads of Micro—and Macroeconomics
Le présent document a pour objectif d'éclairer cette relation à multiples facettes et complexe, ainsi que la façon dont l'OMC s'inscrit dans un effort national et international visant à répondre à certains des défis posés par ces relations. Ce document passe en revue certains des liens théoriques et les publications parues sur le sujet, et analyse les mesures pratiques et les priorités qui sont directement traitées dans le Groupe de travail du commerce, de la dette et des finances nouvellement créé à l'OMC. Enfin, il aborde la question de la Cohérence dans les travaux des organisations internationales portant sur certains des liens mis en évidence dans le premier chapitre.

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(37 pages; 304 Ko)
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No 5

The Global Textile and Clothing Industry post the Agreement on Textiles and Clothing
Le présent document, écrit sous la responsabilité exclusive d’un Membre du Secrétariat de l’OMC, à titre personnel, évalue certaines possibilités quant à l’incidence potentielle de la libéralisation des échanges dans le secteur des textiles et des vêtements, avec la fin des contingents d’importation, le 1er janvier 2005. Il présente des simulations des effets estimés de la suppression des contingents sur les flux commerciaux, sur la base de techniques standard de modélisation de l’équilibre général. L’auteur fait valoir que les estimations obtenues ne rendent généralement pas compte de certaines caractéristiques liées à la branche de production ni de certains facteurs politiques. Le document n’a pas pour objet de fournir une liste exhaustive de ces facteurs. L’auteur propose pour finir une autre technique d’estimation possible. Le lecteur ne devra pas perdre de vue la fluidité des environnements commerciaux et politiques affectant le commerce dans ce secteur et la difficulté qui en découle d’évaluer l’incidence de la libéralisation des échanges.

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(41 pages; 246 Ko)
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No 4

The Role of Export Taxes in the Field of Primary Commodities
Le présent document examine les effets économiques d’une taxe à l’exportation sur les prix des produits de base et le volume des exportations. Il examine comment la richesse résultant d’une taxe à l’exportation est redistribuée entre les consommateurs et producteurs nationaux et étrangers et le gouvernement, et les effets d’une taxe à l’exportation utilisée comme instrument de politique commerciale pour améliorer les termes de l’échange des pays en développement, favoriser la diversification économique et aider les pauvres.

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(28 pages; 221 Ko)
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No 3

Income Volatility in Small and Developing Economies: Export Concentration Matters
Les auteurs de ce document examinent l’effet de la concentration des exportations sur l’instabilité des revenus dans les petites économies et concluent que la diversification des exportations par les petites économies réduit cette instabilité.

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(40 pages; 3647 Ko)
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No 2

Improving the Availability of Trade Finance during Financial Crises
Ce document examine les raisons qui expliquent pourquoi les marchés privés et d’autres institutions ne réussissent pas à répondre à la demande de financement à court terme du commerce transfrontières et intérieur pendant les crises financières telles que celle qui a touché les économies émergentes dans les années 1990.

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(25 pages; 1453 Ko)
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No 1

Industrial Tariffs and the Doha Development Agenda
Ce document, qui contient de nombreux tableaux et graphiques, met l’accent sur le mandat de base donné aux négociateurs à Doha et examine des questions spécifiques qui se posent aux pays développés, aux pays en développement et aux pays les moins avancés.

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(52 pages; 636 Ko)
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