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Licence Musique Libre
version 1.0 - septembre 2004

1. Objet

Cette licence a pour objet de définir les conditions selon lesquelles vous pouvez jouir librement de cette oeuvre.

2. Etendue de la jouissance

Cette oeuvre est soumise au droit d'auteur, et l'auteur par cette licence vous indique quelles sont vos libertés pour la copier, la diffuser, la modifier et l'incorporer. Toute utilisation sortant du cadre de cette licence est soumise à l'autorisation des auteurs.


2.1 La liberté de copier (ou de reproduction)

Vous pouvez copier librement tout ou partie de cette oeuvre, quel que soit la technique utilisée et quel que soit le support,
- pour votre usage personnel,
- pour l'offrir à vos amis ou toutes autres personnes,
- pour l'offrir en téléchargement sur internet avec une mention du site internet des auteurs (www.diogene.ch)


2.2 la liberté de diffuser, d'interpréter (ou de représentation)

Vous pouvez diffuser librement les copies de cette oeuvre, modifiées ou non, quel que soit le support, dans le respect des conditions prévues à l'article 2.1, si vous joignez aux copies
- le nom de l'auteur des originaux (Miss Helium),
- l'adresse où il pourra avoir accès aux originaux (www.diogene.ch),
- le texte suivant "cette musique est libre, selon les termes de la Licence Musique Libre disponible sur www.diogene.ch"

Vous pouvez diffuser librement les copies de cette oeuvre, modifiées ou non,
- sur une radio, hertzienne ou par internet, qu'elle soit commerciale ou non, en citant si possible le nom des auteurs (Miss Hélium) et le site internet sur lequel on peut télécharger cette oeuvre (wwww.diogene.ch)
- par haut-parleur dans n'importe quel lieu public ou privé, commercial ou non.


2.3 La liberté de modifier, d'échantillonner, de mixer

Vous avez la liberté, dans le respect des conditions prévues à l'article 2.1 et 2.2 en cas de diffusion (ou représentation) de la copie modifiée,
- de modifier les copies des originaux, qui peuvent être partielles ou non.
- d'échantillonner (sampling) une partie de l'oeuvre
- de mixer cette oeuvre, en totalité ou partie, avec n'importe quelle musique ou instrument de musique.

3. L'incorporation de l'oeuvre

Vous avez la liberté d'incorporer cette oeuvre dans votre propre oeuvre, dans le respect des conditions prévues à l'article 2.1, 2.2, et 2.3 en cas de diffusion (ou représentation) de la copie modifiée. L'incorporation de l'oeuvre avec un support visuel (film, reportages, spectacles, ...) est soumise à l'autorisation des auteurs.


4. La durée de la licence

Cette licence prend effet dès votre acceptation de ses dispositions. Le fait de copier, de diffuser ou de modifier l'oeuvre constitue une acceptation tacite.
Cette licence a pour durée la durée des droits d'auteurs attachés à l'oeuvre. Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous perdez automatiquement les droits qu'elle vous confère.
Si le régime juridique auquel vous êtes soumis ne vous permet pas de respecter les termes de cette licence, vous ne pouvez pas vous prévaloir des libertés qu'elle vous confère.

5. Les différentes versions de la licence

Cette licence pourra être modifiée régulièrement, en vue de son amélioration, par ses auteurs, sous la forme de nouvelles versions datées et numérotées. La version valable est celle en vigueur (sur www.diogene.ch) à la date ou vous copiez, diffusez ou modifiez cette oeuvre.

6. La loi applicable au contrat

Cette licence est soumise au droit français.


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