Statistiques monétaires, des institutions financières et des marchés de capitaux
1
- Règlement (CE) n° 2423/2001 de la BCE du 22 novembre 2001 concernant le bilan consolidé du secteur des institutions financières monétaires (BCE/2001/13)
JO L 333 du 17.12.2001, p. 1, pdf 305 kB, cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . sk . sl . sv
Informations supplémentaires - Règlement (CE) n° 993/2002 de la BCE du 6 juin 2002 rectifiant le règlement BCE/2001/13 concernant le bilan consolidé du secteur des institutions
financières monétaires (BCE/2002/4)
JO L 151 du 11.6.2002, p. 11, pdf 118 kB, cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . sk . sl . sv - Règlement (CE) n° 2174/2002 de la BCE du 21 novembre 2002
modifiant le règlement BCE/2001/13 concernant le bilan consolidé du secteur des institutions
financières monétaires (BCE/2002/8)
JO L 330 du 6.12.2002, p. 29, pdf 167 kB, cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . sk . sl . sv
Informations supplémentaires - Règlement (CE) n° 1746/2003 de la BCE du 18 septembre 2003 modifiant le règlement (CE) n° 2423/2001 (BCE/2001/13) concernant le bilan consolidé du secteur des institutions financières monétaires (BCE/2003/10)
JO L 250 du 2.10.2003, p. 17, pdf 130 kB, cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . sk . sl . sv - Règlement (CE) n° 2181/2004 de la BCE du 16 décembre 2004 modifiant le règlement (CE) n° 2423/2001 (BCE/2001/13) concernant le bilan consolidé du secteur des institutions financières monétaires et le règlement (CE) n° 63/2002 (BCE/2001/18) concernant les statistiques sur les taux d’intérêt appliqués par les institutions financières monétaires aux dépôts et crédits vis-à-vis des ménages et des sociétés non financières (BCE/2004/21)
JO L 371 du 18.12.2004, p. 42, pdf 50 kB, cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . sk . sl . sv - Texte consolidé non officiel [1 a) - e)]. Produit par l'Office des publications officielles des Communautés européennes
1.1.2005, pdf 620 kB, da . de . el . en . es . fi . fr . it . nl . pt . sv - Règlement (CE) no 4/2007 de la BCE du 14 décembre 2006 modifiant le règlement (CE) no 2423/2001 (BCE/2001/13) concernant le bilan consolidé du secteur des institutions financières monétaires (BCE/2006/20)
JO L 2 du 5.1.2007, p. 3, pdf 43 kB, bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
2
- Règlement (CE) n° 63/2002 de la BCE du 20 décembre 2001 concernant les statistiques sur les taux d'intérêt appliqués par les institutions financières monétaires
aux dépôts et crédits vis-à-vis des ménages et des sociétés non financières (BCE/2001/18)
JO L 10 du 12.1.2002, p. 24, pdf 306 kB, cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . sk . sl . sv
Informations supplémentaires - Règlement (CE) n° 2181/2004 de la BCE du 16 décembre 2004 modifiant le règlement (CE) n° 2423/2001 (BCE/2001/13) concernant le bilan consolidé du secteur des institutions financières monétaires et le règlement (CE) n° 63/2002 (BCE/2001/18) concernant les statistiques sur les taux d’intérêt appliqués par les institutions financières monétaires aux dépôts et crédits vis-à-vis des ménages et des sociétés non financières (BCE/2004/21)
JO L 371 du 18.12.2004, p. 42, pdf 50 kB, cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . sk . sl . sv - Texte consolidé non officiel [2 a) - b)]. Produit par l'Office des publications officielles des Communautés européennes
1.1.2005, pdf 175 kB, da . de . el . en . es . fi . fr . it . nl . pt . sv
3
Communication de la BCE relative à l’application de sanctions pour infractions aux obligations de déclaration statistique se rapportant au bilan
JO C 195 du 31.7.2004, p. 8,
pdf 60 kB, cs .
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Règlement (CE) no 1027/2006 de la BCE du 14 juin 2006 relatif aux obligations de déclaration statistique concernant les organismes de chèques et virements postaux qui reçoivent des dépôts de résidents de la zone euro autres que les institutions financières monétaires (BCE/2006/8)
JO L 184 du 6.7.2006, p. 12,
pdf 210 kB, cs .
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