phpStats

Mon compte

Identifiant :

Mot de Passe :
Inscrivez vous sur dogmazic
Inscrivez vos morceaux
 Accueil  contact  contact
  

L'association




Finances de l'asso

Faites un don


Visitez aussi

Pragmazic
Dogmazine
Toulouse dogmazic
Automazic
Radio dogmazic
Festival ArtIsChaud

Dogmazic fait partie du réseau

L'asso Musique Libre! est aussi co-fondatrice de Libre Accès

LES LICENCES
Licences libres applicables à la musique Modification privée Distribution privée Diffusion privée Usage commercial Modification commeciale Distribution commerciale Diffusion commerciale Propagation de la licence
C reaction oui oui oui non non non non oui
Creative Commons - by 2.0 Creative Commons - by 2.0 oui oui oui oui oui oui oui non
Creative Commons - by 2.5 Creative Commons - by 2.5 oui oui oui oui oui oui oui non
Creative Commons - by-nc 2.0 Creative Commons - by-nc 2.0 oui oui oui uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur non
Creative Commons - by-nc 2.5 Creative Commons - by-nc 2.5 oui oui oui uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur non
Creative Commons - by-nc-nd 2.0 Creative Commons - by-nc-nd 2.0 uniquement si accord de l'auteur oui oui uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur non
Creative Commons - by-nc-nd 2.5 Creative Commons - by-nc-nd 2.5 uniquement si accord de l'auteur oui oui uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur non
Creative Commons - by-nc-sa 2.0 Creative Commons - by-nc-sa 2.0 oui oui oui uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur oui
Creative Commons - by-nc-sa 2.5 Creative Commons - by-nc-sa 2.5 oui oui oui uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur oui
Creative Commons - by-nc-sa 3.0 Creative Commons - by-nc-sa 3.0 oui oui oui uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur oui
Creative Commons - by-nd 2.0 non oui oui oui non oui oui non
Creative Commons - by-nd 2.5 Creative Commons - by-nd 2.5 non oui oui oui non oui oui non
Creative Commons - by-sa 2.0 Creative Commons - by-sa 2.0 oui oui oui oui oui oui oui oui
Creative Commons - by-sa 2.5 Creative Commons - by-sa 2.5 oui oui oui oui oui oui oui oui
Creative Commons - Developing Nations 2.0 oui oui oui oui oui oui oui oui
Creative Commons - NonCommercial Sampling Plus 1.0 Creative Commons - NonCommercial Sampling Plus 1.0 oui oui oui uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur oui
Creative Commons - Sampling Plus 1.0 Creative Commons - Sampling Plus 1.0 oui oui oui oui oui uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur oui
Domaine Public oui oui oui oui oui oui oui non
GNU GPL (GNUArt) oui oui oui oui oui oui oui oui
IANG oui, avec participation des contributeurs aux choix artistiques oui oui oui, avec participation des clients au choix économiques oui, avec participations des contributeurs/clients aux choix artistiques/économiques oui, avec participation des clients au choix économiques oui, avec participation des clients au choix économiques oui
LICENCE AIMSA oui oui oui uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur oui
Licence Art Libre Licence Art Libre oui oui oui oui oui oui oui oui
Open Music License - Green oui oui oui oui oui oui oui oui
Open Music License - Yellow oui oui oui uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur uniquement si accord de l'auteur oui non


La licence Creative Commons - by-nc-sa 2.5 est compatible avec la gestion collective, mais les statuts de la SACEM ne sont pas compatibles avec cette licence.
De toute façon, cette licence n'est pas applicable en France, comme tous les contrats 2.5, qui ne sont pas présentés sur cette page.
< TOP >

Ce site est basé sur le CMS NPDS, Portail sous licence GNU/GPL