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Bref historique de la Musique Libre

L'histoire de la musique libre débute en 1994 aux Etats-Unis, avec le texte fondateur de Ram Samudrala : La philosophie de la musique libre (remanié en 1998), qui s'inspire des principes du logiciel libre et de la libre circulation sur Internet des œuvres de l'esprit pour proposer un modèle de « musique libre » (free music) très revendicatif. En France, il faudra attendre 2001 pour qu'un premier texte soit publié sur le sujet : Vers une musique libre, publié dans la revue Linha Imaginot en février 2001. Sur le web français, toujours en 2001, le premier site à parler de musique libre a été créé par l'auteur de cet article : Musique-Libre.com, ancêtre de Dogmazic.net.

Qu'est-ce que la musique libre ?

Petite définition pragmatique :

On appelle Musique Libre l’ensemble de la musique sous licence de libre diffusion, c’est à dire l’ensemble des morceaux, compositions et enregistrements pour lesquels les auteurs et interprètes ont accordé au public un droit d’échange, de partage et de rediffusion.

(Extrait de Une histoire de mots : culture libre et libre diffusion)

Concrètement, il s'agit de musiciens, dans tous les genres et styles possibles, qui distribuent leurs œuvres selon les termes de « licences » (licences libres, licences de libre diffusion ou licences ouvertes). Ces licences sont des contrats de diffusion, passés entre le ou les auteurs et l'auditeur. Grâce à ces contrats, le ou les auteurs accordent à l'auditeur un certain nombre de libertés, dont la plus basique est la possibilité de rediffuser l'œuvre sans accord spécifique – entre autres pour en faire une copie pour des amis, ou même pour des parfaits inconnus, via des webradios par exemple –, dans un cadre non commercial. Une seule restriction : la nouvelle diffusion doit se faire sous la même licence.

La musique libre va parfois plus loin que la libre diffusion. Suivant la licence choisie par l'auteur, l'auditeur peut par exemple être libre de distribuer l'œuvre commercialement, ou de produire une œuvre dérivée, avec parfois l'obligation de conserver la licence d'origine pour cette œuvre dérivée.

Suite à de nombreuses confusions de termes glanées ça et là sur le Web, nous insistons sur le fait que la musique libre n'est en aucun cas de la musique « libre de droits », car les auteurs de musique libre conservent certains droits, et en accordent d'autres au public, diffuseurs, etc. et cela quelle que soit leur licence ouverte.

Pourquoi la musique libre ?

  • Pour donner un cadre légal à l'artiste ayant choisi la gestion individuelle de ses droits d'auteur.
  • Pour laisser le choix à l'artiste de disposer légalement de son œuvre et de l'exploiter comme bon lui semble.
  • Pour rétribuer au mieux l'artiste sur l'exploitation de ses droits en réduisant le nombre d'intermédiaires.
  • Pour favoriser l'émergence d'un espace d'activités artistiques indépendant des contraintes spectaculaires-marchandes.
  • Parce que la distribution de la musique a changé avec l'autoproduction toujours plus accessible et l'autodistribution par internet.
  • Parce que la musique est trop chère, et l'offre trop standardisée.

Quel intérêt pour le mélomane ?

  • Le mélomane accède à une base de données de titres légalement et librement disponibles.
  • Le mélomane a la certitude de n'enfreindre aucune loi sur le droit d'auteur.
  • Le mélomane découvre des artistes originaux qui n'auraient pas été lancés par une industrie de plus en plus frileuse.
  • Le mélomane sait qu'une majeure partie (ou la totalité) des recettes est destinée à l'artiste.

Quel intérêt pour le diffuseur ?

  • Que vous soyez cinéaste, publicitaire, que vous travailliez dans l'éducation Nationale ou dans une entreprise privée, de même si vous êtes commerçant, musicien, créateur de sites Web, etc. vous pouvez être amené à utiliser de la musique libre dans le cadre de votre activité professionnelle. Pour bien saisir le principe de cette utilisation, distinguons deux cas :
  • L'utilisation non-commerciale : elle est toujours possible, quelle que soit la licence, donc, si vous diffusez de la musique dans vos locaux associatifs, ou sur les ondes de votre radio associative, vous n'aurez rien à payer aux artistes. Votre seule obligation sera de citer les auteurs et leurs licences, sous la forme d'une affiche présentant votre playlist en écoute par exemple.
  • L'utilisation commerciale : Pour les artistes utilisant des licences de type non-commerciales (Creative Commons by-nc, by-nc-sa, by-nc-nd, non commercial sampling +, Open Music Licence - Yellow), l'utilisation commerciale de leur musique est soumise à leur autorisation. Les conditions d'utilisation de la musique sont donc à négocier directement avec eux, quelle qu'elle soit (bande son pour un film, une publicité, musique de fond pour un site commercial, etc.). Dans le cas d'une licence autorisant les utilisations commerciales (Licence Art Libre, Creative Commons by-sa par exemple), toute modification ou intégration de l'œuvre dans une œuvre dérivée devra impérativement être redistribuée sous la même licence.
  • Dans tous les cas, que votre projet d'utilisation de la musique soit ou non commerciale, veuillez contacter les artistes, ils sont toujours curieux de connaître les utilisations de leurs créations.
Dans la mesure où aucun musicien utilisant les licences ouvertes ne peut être EN MÊME TEMPS sociétaire de la SACEM ou de tout autre Société de Perception et de Répartition des Droits (SPRD) similaire (hors Buma-Stemra et Koda), vous n'aurez en aucun cas de sommes à régler à cette société d'auteurs, même si elle vous réclame quelque chose.
CELA NE VEUT TOUTEFOIS PAS DIRE QUE VOUS N'AUREZ RIEN À PAYER !! En effet, en fonction de la licence utilisée par l'artiste, et notamment celles ayant une clause “Pas d'Utilisation Commerciale”, vous aurez à négocier les conditions de rémunération directement avec l'artiste (gestion individuelle des droits d'auteur). N'oubliez pas qu'en France, les auteurs et les compositeurs sont rois, et donc, que toute violation de la licence peut vous attirer des ennuis juridiques !

Les principales licences

La première licence destinée à la musique libre fut créée par le groupe britannique Ethymonics en 2000 : La FML (Free Music Licence). Depuis cette date, un grand nombre de licences spécifiques à la musique (ou non) sont apparues. À l'heure où ces lignes sont écrites, deux types de licences sont majoritairement utilisés : les contrats Creative Commons et la licence Art Libre.

Les contrats Creative Commons

:cdr_bouton.gif Simples à utiliser et intégrées dans les standards du web, ces autorisations non exclusives permettent aux titulaires de droits d'autoriser le public à effectuer certaines utilisations, tout en ayant la possibilité de réserver les exploitations commerciales, les oeuvres dérivées ou le degré de liberté (au sens du logiciel libre). Ces contrats d'accès ouvert peuvent être utilisés pour tout type de création : texte, film, photo, musique, site web… (extrait de la page d'accueil de Creative Commons France : http://fr.creativecommons.org/)

La licence Art Libre, la "copyleft attitude"

:logo_107.gif Avec cette Licence Art Libre, l'autorisation est donnée de copier, de diffuser et de transformer librement les œuvres dans le respect des droits de l'auteur. Loin d'ignorer les droits de l'auteur, cette licence les reconnait et les protège. Elle en reformule le principe en permettant au public de faire un usage créatif des œuvres d'art. Alors que l'usage fait du droit de la propriété littéraire et artistique conduit à restreindre l'accès du public à l'œuvre, la Licence Art Libre a pour but de le favoriser. L'intention est d'ouvrir l'accès et d'autoriser l'utilisation des ressources d'une œuvre par le plus grand nombre. En avoir jouissance pour en multiplier les réjouissances, créer de nouvelles conditions de création pour amplifier les possibilités de création. Dans le respect des auteurs avec la reconnaissance et la défense de leur droit moral. (extrait de la licence Art Libre, source http://artlibre.org)

Quelques autres licences applicables à la musique

Pour appronfondir sur le sujet des licences, nous ne pouvons que vous conseiller de visiter l'excellent site VeniVidiLibri

Tableau comparatif des licences

Le tableau ci-dessous permet de comprendre de manière synthétique le mécanisme des licences ouvertes, et leur principales différences.

  • Les licences ouvertes autorisent systématiquement la diffusion, la copie et l’échange dans un cadre non commercial (entre ami, famille, …).
  • Les différences entre les licences portent sur la possibilité (ou non) de créer des œuvres dérivées (reprises, remixes, …), sur la possibilité (ou non) d’en tirer un bénéfice commercial (sonorisation, vente), et sur l’obligation (ou non) d’utiliser la même licence pour tous travaux dérivés.
  • Chaque clause du contrat peut être levée par l’auteur lors d’accord avec un tiers. Une clause “non-commercial” ne signifie pas qu’il est impossible de l’utiliser dans un cadre commercial, mais qu’il faut demander l’autorisation à l’auteur qui peut négocier cette utilisation.

Pour approfondir...

Le point fondamental à comprendre lorsque l'on aborde ces questions, c'est que les licences ouvertes s'inscrivent dans la continuité du droit d'auteur.

Les ressources

Où trouver de la musique libre ?

Dogmazic Site de l'association Musique Libre!

Boxson Site de l'association Boxson

Les acteurs, l'écosystème

Documentation spécialisée

Ouvrages de référence, textes et articles importants

de la dissémination de la musique - Dana Hilliot (PDF)

Cet essai de Dana Hilliot (Another Records) est une réflexion sur le statut d'auteur, le marché de la musique, le droit d'auteur, la gestion collective (SACEM) et la libre diffusion des œuvres musicales. On y retrouve également, en deuxième partie, des témoignages de labels et d'artistes.


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