Qantara Qantara

Legal notice

Cette page décrit les conditions de nature juridique qui s'appliquent à tout internaute visitant le site Qantara/traversées d'orient et d'occident. En consultant ce site, chaque internaute reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

Avertissement

 Le projet Qantara  Patrimoine méditerranéen: Traversées d'Orient et d'Occident a été réalisé avec l'aide financière de l'Union européenne. Son contenu relève de la seule responsabilité des partenaires du projet Qantara et ne peut en aucun cas tre considéré comme reflétant la position de l'Union européenne.

Propriété intellectuelle

Tout élément composant le site (textes, images, cartes, vidéos, sons), sauf mention contraire, est la propriété de l'Institut du monde arabe en sa qualité de mandataire du consortium Qantara et est soumis aux lois protégeant le droit d'auteur. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins et dans un autre cadre sont expressément interdites et constitueraient une contrefaon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur ce site qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Liens hypertextes

L’IMA ne saurait tre responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre de son site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet. L’IMA décline donc formellement toute responsabilité quant aux contenus des autres sites vers lesquels il offre des liens qui ne sont proposés aux utilisateurs du site qu'en tant que service. La décision d'activer les liens appartient ainsi exclusivement aux internautes.

Société éditrice du site

Le site Qantara, dont l'URL est www.qantara-med.org, est la propriété du Consortium Qantara, dont le mandataire est l'Institut du monde arabe (IMA), 1 rue des Fossés-Saint-Bernard 75005 Paris

Hébergement

Le site Qantara est hébergé par la société http://www.amen.fr