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Propriétaire du site

Global Vision System SAS
44, place Bachelier
31000 Toulouse
France

 

SAS au capital de 120 000 Euros
RCS Toulouse 502 802 770

 

L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.

 

L'hébergeur du site est la société Global Vision Systems.
La charte graphique a été réalisée par la société Kreactiv.
Le contact Webmaster du site est David Croenne : admin [at] global-vision-systems [dot] com
 

Limite de responsabilité

En aucun cas Global Vision Systems ou ses cocontractants ne seront tenus pour responsables de tout dommage spécifique, indirect ou direct, ou de tout dommage, quel qu'il soit, résultant de l'accès au site, de son utilisation, de l'impossibilité d'y accéder, de l'utiliser ou encore découlant de tous documents, restrictions ou recommandations et informations présentés sur ce site.
 

Le présent site pourrait contenir des liens ou des références à d'autres sites web. Internet étant géré de façon indépendante à travers des milliers de sites dans le monde, les informations auxquelles l'utilisateur a accès peuvent avoir une origine extérieure au présent site et échapper par conséquent à tout contrôle de GVS.

 

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Les informations présentées sur le présent site y compris, de façon non limitative, les textes informatifs, les photographies, les illustrations, les maquettes et tout autre type de matériel graphique, de noms, de logos, de marques de fabrique et autres marques, sont la propriété de GVS et sont protégés par les lois relatives aux droits d'auteur, aux marques ainsi que par toute autre loi relative à la propriété intellectuelle. Lesdits contenus ne pourront être affichés et imprimés que pour l'usage personnel et non commercial de l'utilisateur.
 

L'utilisateur s'engage à ne pas reproduire, retransmettre, distribuer, diffuser, vendre, publier, diffuser par les ondes ou faire circuler tout élément du site de façon à le rendre accessible à des tiers sans l'accord écrit préalable de GVS. Aucune des présentes dispositions ne pourra être interprétée, de façon implicite ou autre, comme conférant une licence ou tous droits de propriété intellectuelle, quels qu'ils soient, sur les dites informations, les dites données, les dits produits ou les dits services, appartenant à GVS ou à des tiers.

 

Législation applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions seront régies, interprétées et appliquées selon la loi française, sauf indication contraire affichée sur le site. Tout litige résultant de l'interprétation et de l'application des dites Conditions sera de la compétence exclusive des Tribunaux de Paris, sauf indication contraire affichée sur le site.
 
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