Fonctionnement

En 1999, sous l’impulsion des ministres francs-comtois du gouvernement, l’Etat propose un programme de financements nommé « ATSR : Avenir du Territoire entre Saône et Rhin » pour apporter des compensations aux territoires qui ont subi les désagréments du projet de canal du Rhône au Rhin. Pour pouvoir bénéficier de ces fonds, les communes de Baume-les-Dames, Clerval et l’Isle sur le Doubs décident de créer un syndicat.

Après quelques années, cette organisation a évolué en « Syndicat mixte pour le Pays Doubs Central » pour rassembler les Communautés de Communes du Vallon de Sancey, du Pays de Rougemont, des Isles du Doubs et du Pays Baumois ainsi que dix communes non regroupées autour de Clerval. En 2009, ces 10 communes se sont regroupées pour constituer la Communauté de communes du Pays de Clerval.

En 2011, la Communauté de communes Vaîte Aigremont a rejoint le Pays Doubs central. Au total, au 1er janvier 2011, ce sont 119 communes, qui se sont engagées ensemble dans une démarche de réflexion globale et d’actions concertées. Le Pays Doubs central concerne donc près de 34 000 habitants pour un territoire d’environ 900 kilomètres carrés.

Au sein de ce Syndicat Mixte, un Comité Syndical regroupe 35 élus représentant l’ensemble du territoire et désignés par leur Communauté de communes. C’est l’organe délibérant de la structure qui prend et valide toutes les décisions. Il existe également un Bureau Syndical qui rassemble 12 personnes : le Président, les vice-présidents et des membres élus représentant chaque secteur géographique (Baume-les-Dames, Clerval, l’Isle-sur-le-Doubs, Sancey, Rougemont et Vaîte Aigremont). Son rôle est de travailler sur les orientations du Pays, d’impulser de nouvelles actions et ainsi préparer le Comité Syndical.

Chaque vice-président en charge d’une thématique préside également une Commission thématique : Tourisme, Service à la personne, Economie, Aménagement de l’espace et mobilité, Environnement. Lors de ces Commissions, l’avancée des dossiers est présentée, des orientations sont proposées puis votées.

Elles sont ouvertes aux membres du Conseil de Développement Local que le Pays a mis en place et qui est constitué de membres de la société civile qu’il consulte régulièrement au gré des décisions importantes à prendre pour le territoire. Si vous êtes intéressé, contactez le Pays.

L’exécutif du Pays

Missions et délégations

Arnaud MARTHEY

Président

Administration générale, budget et finances, communication, suivi des programmes de financements, politiques et réformes territoriales.

Gérard GIBOULOT

1er vice-président

Environnement, bioénergies, développement durable, conseil en énergie partagé, développement des énergies renouvelables.

Michel DUFFET

2ème vice-président

Tourisme, relation et coordination des acteurs touristiques, randonnée, promotion touristique, formations des hébergeurs et des prestataires touristiques,…

Frédéric CARTIER

3ème vice-président

Très Haut Débit, Emploi/formation et relation avec le PEEI, services aux entreprises (« Entrepreneurs d’idées »)

Bernard CHAMPROY

4ème vice-président

Aménagement de l’espace et mobilité, transport à la demande TADOU, Schéma de Cohérence territoriale (Scot), urbanisme, …

Michel PUJOL

5ème vice-président

Services à la personne et aux familles, personnes âgées, petite enfance, soins, …

Charles PIQUARD

6ème vice-président

Développement économique, promotion du territoire, Zones d’activités, signalétique et communication économique commune.

Un Bureau Syndical se réunit également. Il est constitué du Président, des vice-présidents et des membres élus (deux par territoire géographique).

Le Pays Doubs central est constitué d’une équipe de techniciens qui s’occupent de la mise en place des orientations stratégiques décidées en bureau et en conseil syndical.

 

Stéphanie MOUILLET

 

Chargée de mission Pays et Services à la personne

Micaël ROBERT

 

Chargé de mission
Energie-Climat

Rémy POKORNY

 

Chargé de mission Maintien et Accueil d’activités

Ludovic PELLETIER

 

Chargé de mission services à la personne et SCoT

Claire LAFOND-CREISSEN

 

Chargée de mission Tourisme et TADOU

Alice BOURRIOT

 

Secrétariat, comptabilité et gestion TADOU

Afin de suivre les Commissions et mettre en place les décisions stratégiques émergentes, une équipe de techniciens a été constituée et répond à toutes les questions que vous pourrez vous poser :

  • Stéphanie MOUILLET (Pays et Services à la personne),
  • Claire LAFOND-CREISSEN (tourisme, TADOU et communication),
  • Rémy POKORNY (économie),
  • Micaël ROBERT (Plan Climat Energie Territorial),
  • Alice BOURRIOT (gestion TADOU),
  • Ludovic PELLETIER (Services à la personne, SCoT)

 

 

 

 

 

Bureau du 03 septembre 2011     Comité syndical du 10 mars 2011