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[Défense & Sécurité]
La sécurité civile
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en cas de danger de feu de forêts |
Période dangereuse (du 15 mars au 14 juin & du 15 septembre au 15 octobre)
Incinération
| Période
dangereuse du 15 mars au 14 juin et du 15 septembre au 15 octobre |
Végétaux
coupés |
Déclaration en
3 exemplaires en mairie : pour télécharger le formulaire, cliquer ici
Prescriptions générales: -
vent inférieur à 20 km/h, - avant 12h00,
- surveillés en permanence, - cendres
et résidus totalement éteints,
- tas fractionnés. |
Végétaux sur pieds | Incinération
interdite sauf dérogation préfectorale accordée sur demande
du propriétaire. Prescriptions générales si dérogation
accordée : - cloisonnement inférieur à
10 ha, - vent inférieur à 20 km/h,
-
surveillée en permanence, - dispositif de sécurité
en accord avec les sapeurs-pompiers. + Prescriptions particulières
au cas par cas (demande de dérogations à adresser en mairie) |
Feux
de camps Feux de la St Jean Barbecue
Méchoui | Déclaration
en exemplaires en mairie pour les lieux autres que les habitations et dépendances,
locaux d'ateliers, usines. |
Période très dangereuse (du 15 juin au 14 septembre)
Toute incinération interdite, sauf dérogation préfectorale
individuelle accordée sur demande du propriétaire après avis
du : pour télécharger le formulaire, cliquer ici
- centre de secours,
- maire,
- D.D.S.I.S.
- D.D.A.F.
Prescriptions générales si dérogation
accordée : - personnel de surveillance et moyens d'extinction
suffisants pour la sécurité,
- dispositif de sécurité
à soumettre au chef du centre de secours compétent,
- vent
inférieur à 20 km/h,
- cendres et résidus totalement
noyés à la fin de l'opération,
- terminé à 11h (ou démarrage avant 11h) ,
- abords
débroussaillés
Prescriptions
particulières au cas par cas :
(demande de dérogation à
adresser en mairie)
Période
libre (du 16 octobre au 14 mars)
Interdit par vent fort (supérieur
à 40 km/h) L'incinération est libre sous la responsabilité
du propriétaire ou son ayant-droit Qui
contacter?
Déclaration
et demande de dérogation : A la mairie de la commune où doit avoir
lieu le brûlage.
Direction
Départementale de l'Agriculture et de la Forêt
| 68,
boulevard Gassendi 04003 Digne les Bains Cedex | Téléphone
: |
04 92 30 20 00 |
Télécopie
: | 04 92 30 20 40 |
Direction Départementale des Services
d'Incendie et de Secours
| 95, avenue Henri Jaubert
La Sèbe 04000 Digne les Bains | Téléphone
: | 04 92 30 89 13 | Télécopie
: | 04 92 30 89 09 |
Office National des Forêts
| 1, allée des Fontainiers
04000 Digne les Bains | Téléphone
: | 04 92 31 28 66 | Télécopie
: | 04 92 32 49 11 |
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Ces mesures portent :
- Sur une délimitation cartographiée des zones à risques trés fort, fort et moyen de feux de forêts, notamment les zones périurbaines; ce zonage est effectué et mis à jour sous la conduite de la DDAF;
- Sur la prise en compte du risque feux de forêts dans l'élaboration des Plans de Prévention des Risques Naturels et Technologiques (P.P.R.N.T.), documents portant servitudes d'utilité publique adossées aux documents d'urbanisme (P.O.S., P.L.U., carte communale);
- Sur une politique de gestion de l'agriculture, en particulier du pastoralisme, et de la sylviculture prenant en considération la protection des forêts. Cela consiste par exemple à utiliser l'espace riverain des massifs forestiers par la culture des terres ou leur mise ou remise en pâturage en vue d'isoler ces même massifs forestiers;
- Sur une planification et la réalisation annuelle de travaux de brûlage dirigé, permettant de concilier les activités pastorales et la protection des massifs forestiers. Cette technique, qui permet de résorber les causes de départs de feux et d'éliminer la masse végétale potentiellement combustible, est en soi, une mesure de prévention qui consiste à définir des zones prioritaires où les végétaux sur pieds, voire coupés, doivent être brûlés; Ces travaux effectués en période à moindre risque (hiver) sont sécurisés par la présence d'équipes de sapeurs pompiers, d'agents de l'ONF et les auxiliaires de protection de la forêt méditéranéenne, l'essentiel des surfaces étant traitées par et sous la surveillance d'unités militaires de protection civile, sollicitées par la préfecture.
- Sur une relance de la politique de débroussaillement réglementaire depuis 2002, par une action coordonnée des maires, en tant qu'autorités de police administrative chargées, aux côtés du préfet, de faire respecter les dispositions du code forestier en matière de prévention des feux de forêts et l'arrêté préfectoral n° 2004.569 du 12 mars 2004, en application desquelles règles le débroussaillement est obligatoire, notamment autour des constructions situées à moins de 200 m d'espaces naturels sensibles (bois, forêts, landes, garrigues). Cette politique est menée en priorité dans les communes à risques trés fort, identifiées dans la partie sud du département;
- Sur un encadrement réglementaire de l'emploi du feu par l'arrêté préfectoral n° 2004.570 du 12 mars 2004 qui prévoit, notamment une interdiction générale d'incinération des végétaux sur pieds et coupés, sauf dérogation, durant la période estivale, classée trés dangereuse;
- Sur la réalisation des aménagements et des équipements de défense des forêts contre l'incendie (D.F.C.I.), notamment les pistes permettant la surveillance des massifs forestiers, leur entretien, et l'intervention des services de secours en cas d'incendie;
- Sur la prévision et la planification annuelle des dispositifs de surveillance, de prévention et de lutte contre les feux de forêts, le préfet arrête l'ordre opérationnel portant définition des moyens et de leurs conditions d'emploi (moyens humains, terrestres, aériens...) durant l'été;
Sur la réalisation d'un plan pluriannuel prévu par le code forestier intitulé : Plan Départemental de Protection des Forêts Contre l'Incendie (P.D.P.F.C.I.) qui, sur la base d'un état des lieux, identifie les massifs forestiers pour lesquels la sécurité publique peut être compromise en cas de feux et définit les priorités en terme de défense contre l'incendie. C'est un document cadre qui est valable 7 ans, susceptible de révision, et qui vise 17 massifs forestiers en partant de la zone méridionnale jusqu'aux préalpes et à la partie alpine du département des Alpes de Haute - Provence. Ce plan comporte 12 actions cadre dans les domaines du brûlage dirigé, du débroussaillement réglementaire, de la d.f.c.i, de la prévention et de la surveillance cités ci - dessus. Ce plan édicté par arrêté préfectoral du 7 mars 2007 est coordonné par la DDAF. Il ne crée pas de servitudes en soi. Cependant dans les massifs identifiés par le plan à l'instar des bois classés en application du code forestier, des procédures de déclaration d'utilité publique peuvent être prononcées par arrêté préfectoral en vue d'instituer des servitudes de passage et d'aménagements de D.F.C.I. ou péréniser les accords des propriétaires. Ce type de procédure peut être mis en oeuvre dans le cas où un accord amiable est impossible, pour permettre, par exemple, la création d'une piste ou son élargissement en vue du passage d'engins de pompiers (piste D.F.C.I.), l'implantation d'une réserve collinaire, une citerne et tous ouvrages connexes.
Pour plus d'informations :
vous pouvez appeler la DDAF au 04.92.30.20.04
ou la préfecture (demander le SIDPC) au 04.92.36.72.00.
Campagne de prévention des intoxications au monoxyde de carbone
Campagne de prévention des incendies domestiques
Campagne de prévention des défenestrations : fenêtre ouverte danger
Un réflexe en plus, un risque de moins !
Pour
lutter contre les risques de noyade, cette brochure répond de manière
simple et synthétique à trois questions principales :
-
Quelles précautions prendre avant de se mettre à l'eau ? -
Quelles précautions prendre pour se baigner ? - Que faire en cas de
danger imprévu ?
Pour
en savoir plus : www.inpes.sante.fr
Piscine protégée, faut quand même me surveiller
Destiné
aux propriétaires de piscines privées à usage familial ou
collectif, ce dépliant rappelle les lois en vigueur pour la sécurisation
des piscines privées et rappelle les premières règles à
suivre pour protéger les enfants de la noyade
Pour
en savoir plus : www.inpes.sante.fr
et www.propiscines.com
Quelles commissions consulter ? Etude de dossier, classement initial Sous-commission
départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie
et de panique dans les Etablissements Recevant du Public (ERP) et les Immeubles
de Grande Hauteur (IGH) qui se réunit tous les mois.
Secrétariat
| Direction départementale des services
d'incendie et de secours | Bureau "Prévention"
Rue Henri Jaubert 04000 DIGNE-LES-BAINS | 04.92.30.89.00 |
Visite
de sécurité ERP
1er catégorie Commission Consultative Départementale de Sécurité
et d'Accessibilité (mission déléguée à la Sous-commission
départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie
et de panique dans les ERP et les IGH.)
Secrétariat | Direction
départementale des services d'incendie et de secours | Bureau
"Prévention" Rue Henri Jaubert 04000 DIGNE-LES-BAINS |
04.92.30.89.00 | ERP
2e, 3e et 4e catégories Commission d'arrondissement
Secrétariat | Sous-préfecture | 16,
allée des Dames BP 107 04 BARCELONNETTE | 04.92.80.76.00 |
| Sous-préfecture | Avenue
de la Sous-préfecture 04 CASTELLANE | 04.92.83.15.50 |
| Sous-préfecture | Place
Martial Sicard 04 FORCALQUIER | 04.92.75.75.00 |
| Préfecture | SIDPC
4, rue du Docteur Romieu 04016 Digne-les-bains Cedex (pour l'arrondissement
de Digne-les-bains) | 04.92.36.72.18 |
ou commissions communales (pour les villes de Digne Les Bains et Manosque)
Secrétariats | Mairie | Services techniques
Mairie | Dossier en appel et demande de dérogation toutes
catégories : Sous-commission départementale pour la sécurité
contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP et les IGH.
Quand les consulter ?
Avant l'acquisition
d'un ERP Afin de se renseigner sur la conformité
de l'établissement. En cas
de création ou de modification d'un ERP
Tout ERP à construire, ou à aménager, doit faire l'objet
de la constitution d'un dossier à soumettre à la sous-commission
départementale compétente pour étude (à l'exception
des établissements de 5e catégorie où l'avis du seul service
incendie est suffisant en la matière). Si les travaux d'aménagement
sont assortis d'un changement de destination, un permis de construire est obligatoire.
Les différentes consultations (entre autres les sous-commissions sécurité
et accessibilité dans les ERP) seront alors faites par le service instructeur
de la demande de permis de construire (commune ou DDE). Si les
travaux modifiant intérieurement la disposition des locaux ne sont pas
accompagnés d'un changement de destination, il n'y a pas à demander
au préalable un permis de construire. Cependant, la consultation des sous-commissions
sécurité et accessibilité reste indispensable. Le dossier
correspondant doit être déposé en mairie et le maire le transmet
aux sous-commissions accompagné de son avis. Pour
une visite d'ouverture Les ERP du 1er groupe sont
soumis "à visite préalable à l'ouverture au public"
par la commission de sécurité compétente. Après avis
favorable de la commission, le Maire doit prendre un arrêté municipal
d'ouverture. Les ERP du 2e groupe peuvent faire l'objet d'un arrêté
municipal d'ouverture. Ces mêmes dispositions peuvent être appliquées
pour la réouverture des établissements fermés plus de
10 mois. Pour une visite périodique
Etablissement du 1er groupe (1ère
à 4e catégorie) La périodicité
est fixée selon le type et la catégorie de l'établissement.
Etablissement du 2e groupe (5e catégorie)
Aucune visite périodique n'est systématiquement imposée.
L'autorité de police habilitée (Maire en général)
a toute latitude pour solliciter, si elle le juge opportun, une visite périodique
des établissements en cours d'exploitation; Toutefois, les établissements
comportant des locaux à sommeil font l'objet d'une visite tous les cinq
ans. Visites particulières
Le Maire ou le Président de la commission de sécurité
peuvent réunir la commission compétente pour un établissement
de leur choix, dès lors que la sécurité de celui-ci semble
non satisfaisante. A cet effet, il est décidé soit une visite avec
information préalable, soit une visite inopinée. Avis
défavorable de la commission de sécurité
-
Avis défavorable à l'ouverture
Le Maire refuse l'autorisation d'ouverture, par tous moyens
à sa convenance (arrêté, lettre recommandée avec accusé
de réception,
). A l'issue des travaux, l'autorisation
du maire ne pourra intervenir qu'après un nouvel avis de la commission
de sécurité. Si l'exploitant ne respecte pas l'arrêté
du maire et ouvre son établissement, il encourt les sanctions pénales
prévues à l'article R 152.4 du Code de la Construction et de l'Habitation,
en cas d'ouverture sans autorisation expresse du maire. L'amende est appliquée
autant de fois qu'il y a de journées d'ouverture sans autorisation. L'infraction
peut être constatée par un officier ou par un agent de police judiciaire
ou par le maire, lui-même officier de police judiciaire.
Le recours à l'exécution d'office existe dans le cas d'urgence née
d'un péril imminent pour la sécurité des personnes.
- Avis
défavorable à la poursuite de l'exploitation
Le Maire autorise la poursuite de l'exploitation
Dans ce cas, il doit obtenir de l'exploitant des garanties sur la mise
en place immédiate de mesures compensatoires, et d'un échéancier
de travaux. Le
maire prend un arrêté de fermeture après avoir adressé
une mise en demeure à l'exploitant -
L'exploitant ferme, exécute les travaux, la commission de sécurité
émet un avis favorable, permettant la réouverture. -
L'exploitant refuse de fermer son établissement. Il encourt les sanctions
pénales prévues à l'article R 610.5 du Code Pénal,
pour non respect d'un arrêté de police du maire. Le recours à
l'exécution d'office existe dans le cas d'urgence née d'un péril
imminent pour la sécurité des personnes.
Le Maire n'agit pas Le Préfet
se substitue au maire (art; R 13.28 du CCH), après l'avoir mis en demeure
d'agir. L'urgence peut toutefois commander une mesure de fermeture provisoire
sans mise en demeure préalable.
Les formationsAttestation de Formation aux Premiers Secours
(AFPS) (diplôme associatif)
Intérêt
| être capable d'agir efficacement devant une
personne victime d'un accident ou d'un malaise, en assurant les gestes de premiers
secours | Public visé
| tous public | Conditions
d'accès | néant |
Durée de la formation | 12
à 16 heures | Attestation
de Formation Complémentaire aux Premiers Secours avec Matériel (AFCPSM)
(diplôme associatif)
Intérêt | être
capable de travailler en équipe en utilisant du matériel de secourisme,
notamment d'oxygénothérapie, dans l'attente des secours spécialisés |
Public visé | tous
public | Conditions
d'accès | être titulaire de l'AFPS, du BNS ou du
BNPS et être âgé de 16 ans minimum |
Durée de la formation | 24
à 26 heures | Attestation
de Formation Complémentaire aux Premiers Secours sur la route (AFCPSR)
(diplôme associatif)
Intérêt | être
capable en cas d'accident de la route, de porter secours |
Public visé | tous public |
Conditions d'accès
| être titulaire de AFCPSM ou du CFAPSE et être âgé
de 16 ans minimum | Durée
de la formation | 12 à 16 heures |
Certificat de Formation aux Activités
des Premiers Secours en Equipe (CFAPSE) (diplôme délivré
par l'Etat)
Intérêt | être
capable de travailler en équipe, en utilisant du matériel et des
techniques spécialisés | Public
visé | cette formation s'adresse plus particulièrement
aux secouristes amener à tenir des postes de secours dans le cadre de manifestations,
aux sapeurs pompiers et aux pisteurs secouristes |
Conditions d'accès | être
titulaire de l'AFPS ou de l'AFCPSM et être âgé de 16 ans minimum |
Durée de
la formation | 48 à 60 heures | Brevet
national de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA) (diplôme
délivré par l'Etat)
Intérêt : | assurer
la surveillance des baignades d'accès gratuit au public, aménagées
et réglementairement autorisées. |
Public visé : | tous public |
Conditions d'accès
: | être titulaire de l'AFPS ou de l'AFCPSM et être
âgé de 18 ans minimum |
Où se renseigner ?
Direction départementale
de la Jeunesse et des Sports (DDJS04) | Immeuble
"Le Riviera" 5, avenue de Verdun 04004 DIGNE-LES-BAINS Cedex | Hervé
Perrin | 04.92.36.70.20 (uniquement pour le BNSSA) |
Association départementale
de la Protection civile (ADPC04) | BP36
04500 RIEZ | Mme Marie-Loïc COTTERIL | TEL/Fax : 04.92.77.98.25 Mail
: adpc04@wanadoo.fr
| uvres
Hospitalières Françaises de l'Ordre de Malte | 23,
rue Carnot 05000 GAP | Directeur de la formation : Antoine
CALZARONI | 04.92.35.55.46 | Union
Départementale des Sapeurs Pompiers (UDSP04) | 95,
avenue Henri Jaubert 04000 DIGNE-LES-BAINS | Mr Jean-Paul
PORTALIER
Mr ARNAUD VALLOIS
| 04.92.68.02.44
06.75.96.70.33 Mail
: arnaud.vallois@planetis.com
|
Association
Nationale des professionnels pour la sécurité des pistes (ANPSP) | | Hélène
ZAMORA
| 04.92.83.14.58 04.79.33.95.66 Mail
: anps@anps.asso.fr |
Croix Rouge |
| Yvette MIGUEL
Patrick
GROBBEN
| TEL/Fax : 04.92.83.14.90 Mail : yvette.miguel@croix-rouge.fr
04.92.31.00.90 Mail : dd04@croix-rouge.fr
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Bilan des formations de secourisme 2004 par organismes et associations
Formations
| EDF | ADPC | UDPS/SDIS | ANPSP | A.F.P
.S. (attestation de formation aux premiers secours)
| 15 (SST) | 893 | 448 | 45 | A.F.C.P.S.M. (attestation
de formation complémentaire aux premiers secours avec matériel)
| 20 | 10 | - | 25 | A.F.C.
P.S.R. (attestation de formation complémentaire aux premiers secours
sur la route)
| 24 | - | - | - | C.F.A.P.S.E. (certificat
de formation aux activités de premiers secours en équipe)
| 14 | 20 | 145 | - | C.F.A.P.S.R. (certificat
de formation aux activités de premiers secours Routiers)
| - | - | 51 | - | B.N.M.P.S. (brevet
national de moniteur des premiers secours)
| 27 | 25 | 12 | - |
B.N.S.S.A. année 2005 organisé
conjointement entre ADPC, DDJS, SIDPC, et club de natation de Manosque (brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique)
| - | 12 | - | - |
Certains établissements et organismes professionnels
assurent eux même la formation exclusive de leur personnel.
Direction
Départementale des Services d'Incendie et de Secours (DDSIS) |
Bureau Formations 95, avenue Henri
Jaubert 04000 DIGNE-LES-BAINS | Jean-Dominique
BARIOLET Denis PARET | 04.92.30.89.32 04.92.30.89.06 |
EDF/GDF
SFP | 04220 SAINTE
TULLE | Dominique GOMBERT | 04.92.70.21.35 |
Pour les formations au BNSSA
Club de natation
de DIGNE | Philippe BERROD
| 06.75.54.64.20 Mail
: berrod.delort@tiscali.fr |
Club
de natation de MANOSQUE | Annie
SERVANT | 04.92.97.61.48 |
Administrations associées pour les formations aux premiers secours
|
Le
glissement de terrain du Villard des Dourbes |
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Un
mouvement de terrain a débuté au Villard
des Dourbes sur la commune de Digne-les-bains en
mai 2002. A partir de décembre 2002, l'ampleur du glissement, sa rapidité
et le contexte-maison détruite, proximité des hameaux-confèrent
à ce phénomène un caractère d'évènement
exceptionnel.
Il s'étend sur plus de
60 hectares. |
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Pour
en savoir plus sur l'évolution du glissement de terrain du Villard des
Dourbes. |
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